Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO-ESCRIME
FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1459979
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1998

Présentation de la marque PROMO-ESCRIME

Déposée le 12 avril 1988 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMO-ESCRIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME domicilié(e) 45, rue de Liège, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque PROMO-ESCRIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO-ESCRIME est expirée depuis le 12 avril 1998.

FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME a également déposé les autres marques suivantes : FFE FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME


FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME (Association Loi 1901) - 45, rue de Liège, 75008 PARIS. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Education et Divertissements.